Séverine Michalak

Seanergy … l’après des « Assises de l’économie de la mer »

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France – 23/09/2021 – energiesdelamer.eu. Après une première journée bien remplie de confirmations et d’accords tout azimut…. la mise en application de la parole présidentielle émise aux Assises de l’économie … Read more

CPDP Méditerranée à Martigues : « Usages de la mer et du littoral, une planification nécessaire ? »

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France – 20/09/2021 – energiesdelamer.eu.  En fin d’après-midi, à Martigues, se tiendra de 17h30 à 20h, la réunion en présentiel et en distanciel du débat public de la Commission particulière … Read more

La notion de RIIPM dans les projets EMR, en France, au Royaume-Uni et nucléaire en Belgique – Analyse par Séverine Michalak – 2

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France Royaume-Uni Belgique – 13/07/2021 – energiesdelamer.eu. Partie 2 – La question environnementale des projets industriels se matérialise particulièrement dans l’épineuse notion de raison impérative d’intérêt public majeur (RIIPM), à laquelle doit répondre un projet afin de se voir octroyer l’autorisation de « destruction » d’espèces protégées au titre du code de l’environnement.

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La « Raison Impérative d’Intérêt Public Majeur » dans les projets EMR par Séverine Michalak – 1

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France – 12/07/2021 – energiesdelamer.eu. Partie 1 – La raison impérative d’intérêt public majeur (RIIPM) est un enjeu pour le développement des énergies renouvelables. Comment, en France notamment, celles-ci peuvent se développer dans un cadre juridique sécurisé, énergies renouvelables de la mer y compris ?

Séverine Michalak,  juriste, expert du droit des énergies marines renouvelables, analyse la notion de RIIPM dans les projets EMR à partir de différents jugements. C’est technique et passionnant !

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L’environnement et la notion de raison impérative d’intérêt public majeur (RIIPM)

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France – 12/07/2021 – energiesdelamer.eu. La question environnementale des projets industriels se matérialise particulièrement dans l’épineuse notion de raison impérative d’intérêt public majeur (RIIPM), à laquelle doit répondre un projet afin de se voir octroyer l’autorisation de « destruction » d’espèces protégées au titre du code de l’environnement.

Séverine Michalak propose en deux articles, un éclairage sur la manière dont procède le juge pour analyser cette RIIPM, notamment dans le cadre de projets éoliens.

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Conseil d’État : « Quand la justice administrative rappelle l’État à ses engagements climatiques »

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France – Jeudi 06/05/2021 – energiesdelamer.eu. Le Conseil d’Etat a publié ce matin, un relevé sur les décisions de justice les plus marquantes relatives à l’environnement. Le document revient sur les décisions de justice du Conseil d’État et des tribunaux administratifs au cours de ces derniers mois dans ce domaine et dresse une brève comparaison à l’international.

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Vient de paraître « Enjeux juridiques du ‘contenu local’ pour le marché de l’éolien offshore »

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France – Samedi 10/04/2021 – energiesdelamer.eu. Le 26 mai prochain, les maîtres d’ouvrage Eoliennes Offshore du Calvados (EDF Renouvelables – Enbridge – WPD Offshore) et RTE, présenteront le projet et les marchés associés en conférence plénière (en visio). Les prestataires de rang 1 sont Saipem, SGRE, Chantiers de l’Atlantique-GE Grid-SDI Deme et Prysmian. Un temps d’échanges avec des témoignages de sous traitants régionaux et l’intervention d’élus locaux et personnalités du secteur est prévu.

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 «  Enjeux juridiques du « Contenu Local » pour le marché de l’éolien offshore

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France – Vendredi 09/04/2021 – energiesdelamer.eu. « Enjeux juridiques du « Contenu Local » pour le marché de l’éolien offshore, est le thème du trimestriel qui vient de paraître en digital.

L’éolien offshore devient enfin une réalité en France avec une capacité énergétique marine renouvelable française projetée dans la PPE de 2,4 GW en 2023, et entre 5,2 et 6,2 GW en 2028.

L’objectif de la politique de l’Union Européenne est d’atteindre 300 GW d’éolien en mer et 40 GW d’énergie océanique à horizon 2050. Tout laisse penser qu’au sein de l’Europe vont se jouer notamment, les grandes stratégies industrielles et normatives.

« Enjeux juridiques du « Contenu Local » pour le marché de l’éolien offshore, est le thème du trimestriel qui vient de paraître en digital. La version imprimée sera disponible prochainement.

Au sommaire du trimestriel MerVeille Energie #4

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Les articles les plus lus du mois de Mars

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France – Jeudi 01/04/2021 – energiesdelamer.eu. Ce n’est pas un poisson d’avril. Les articles les plus lus en mars 2021 sur le site de presse spécialisé energiesdelamer.eu sont notamment : … Read more